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Marques déposées par Domaine CHATEAU SAINT MARCTODO
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Domaine CHATEAU SAINT MARC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Domaine CHATEAU SAINT MARC
SCEA Domaine CHATEAU SAINT MARC

Numéro de dépôt :
3107527
Date de dépôt :
18/06/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/06/2011

Présentation de la marque Domaine CHATEAU SAINT MARC

Déposée le 18 juin 2001 par Domaine CHATEAU SAINT MARCTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Domaine CHATEAU SAINT MARC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-31 du 3 août 2001.

Le déposant est Domaine CHATEAU SAINT MARCTODO domicilié(e) Chemin de Saint-Marc, 83310 COGOLIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 431 988 807 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Jean-Pierre BARDET, Gérant, SCEA Domaine CHATEAU SAINT MARC - France.

La marque Domaine CHATEAU SAINT MARC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3107527.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine CHATEAU SAINT MARC est expirée depuis le 18 juin 2011.

Domaine CHATEAU SAINT MARC a également déposé les autres marques suivantes : GRANDE RESERVE DOMINI , DOMAINE CHATEAU SAINT MARC , CUVEE EPICURE , CHATEAU SAINT MARC , DOMAINE DE SAINT MARC , CHATEAU SAINT MARC


SCEA Domaine CHATEAU SAINT MARC - Chemin de Saint-Marc, 83310 COGOLIN - France - SIREN 431988807


Mr Jean-Pierre BARDET, Gérant, SCEA Domaine CHATEAU SAINT MARC - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-48

Publication - Publication le 3 août 2001 au BOPI 2001-31

Vins d'Appellation d'Origine Contrôlée de Provence et vins de pays des Maures, sous tout type de conditionnement et provenant de l'exploitation exactement dénommée : scea Domaine château saint marc.